Tout sur nous

Cré il y a plus d’un siècle, la Fondation des sources du droit suisse de la Société suisse des juristes est une institution de recherche offrant dans la « Collection des sources du droit suisse » (SDS) une palette extraordinaire et unique de sources juridiques en provenance de toutes les régions linguistiques de la Suisse.

Dès leurs débuts, nos travaux d’édition se sont structurés selon les cantons (Divisions) et à ce niveau selon les anciennes subdivisions juridiques telles que les villes, les départements ruraux et les bailliages (droits des villes, droits ruraux). A ce jour, la collection SDS compte plus de cent volumes et doubles-volumes permettant l’accès à une partie importante de l’ancien droit des cantons suisses.

Les sources publiées sont de caractère législatif et non législatif, offrant ainsi un large aperçu de la réalité juridique publique et privée allant du Moyen Age jusqu’aux Temps Modernes (1798). Triant la masse souvent énorme des sources, le collaborateur en charge d’un volume cherche à choisir les textes représentant au mieux l’évolution et la réalité du droit de l’époque concernée.

La réproduction aussi fidèle que possible de documents constituant des sources non connues auparavant ne sert pas seulement à prendre connaissance de l’histoire du droit suisse. Les textes publiés offrent en plus une saisie immédiate du contexte culturel de l’époque, tout en prenant en considération d’autres aspects d’intérêt scientifique. Ils constituent une base indispensable pour l’histoire non seulement du droit, mais également pour l’histoire économique, sociale et régionale, pour l’histoire du folklore et celle de l’église, ainsi que, dans une mesure non négligeable, pour les recherches linguistiques.

Nos projets de recherche sont soutenus par le Fonds National Suisse de la Recherche Scientifique et par de nombreuses institutions privées et publiques. Actuellement, des projets de recherche sont en cours dans les cantons Fribourg, Grisons, Lucerne, Neuchâtel, St. Gall, Tessin, Thurgovie, Valais et Zurich.